COMMENT REGLER
Quels modes de paiements choisir ?
L'utilisateur a le choix de régler ses achats :
PAR CARTE BANCAIRE
paiement en ligne sécurisé par ATOS-SIPS & le Crédit Agricole
(Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard).
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PAR VIREMENT BANCAIRE
en réglant vos achats par virement sur le compte bancaire de sans-bpa.com.
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PAR CHEQUE BANCAIRE OU POSTAL
dès réception de votre chèque et après encaissement de celui-ci (10 joursouvrés de traitement bancaire), vous serez informé de l'envoi de votre commande. Notez donc que ce mode de paiement repousse de 2 semaines la réception de votre commande.
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PAR CHEQUE DE BANQUE
contrairement aux chèques bancaire ou postal, dès réception de votre chèque de banque votre commande sera traitée et votre colis envoyé.
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PAR PAYPAL
paiement en ligne sécurisé par PayPal pour les détenteur d'un compte Paypal ou non (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard).
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Quelque soit le moyen de paiement choisi, nous vous enverrons par mail la confirmation du paiement une fois le virement effectué et procèderons à la livraison du ou des produits.
Le Client garantit à sans-bpa.com qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte bancaire, lors de la validation du bon de commande. Les données relatives à la carte bancaire ne sont ni détenues ni conservées par sans-bpa.com lors du paiement et après le paiement.
La validation de la commande au moyen du numéro de carte bancaire et de la date d'expiration vaut mandat de payer le prix figurant sur la facture (taxes et participation aux frais de ports inclus) que le serveur de paiement transmet à l'établissement de crédit du client. Sans-bpa.com met tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web.
Défaut de paiement
En cas de non-paiement total du règlement, sans-bpa.com se réserve le droit de mettre en demeure ou d'assigner en justice le client. Tous les frais d'une telle procédure seront à la charge du client. Le client s'engage à restituer tout produit non payé intégralement à sans-bpa.com, tous frais à sa charge, sur première demande de la part de sans-bpa.com.
Signature et preuves
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
